Jean-Loup Bonté

De: Jean-Loup Bonté
agent sur contrat, chef du département du patrimoine
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants"
JORFTEXT000000760487(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 199902/05/1999
De: Bonté (Jean-Loup)
de l'armée de terre
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1o
officiers
Groupe:
Commission instituée par le décret no 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
JORFTEXT000000559703(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Bonté (Jean-Loup, Maurice, François)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
OFFICIERS DE CARRIERE
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-10-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000191719(source JORF)
promotion
28 Février 199628/02/1996
De: Bonté (Jean-Loup, Maurice, François)
génie
Objet:
au titre de l'année 1992 dans l'armée active
au grade de lieutenant-colonel dans le corps des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps technique et administratif
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, les officiers"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000171725(source JORF)
promotion
07 Février 199607/02/1996